Marque enregistrée - Marque en vigueur

POULE ET TOQUE
SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE

Numéro de dépôt :
4433601
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
POULE ET TOQUE de SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE

Présentation de la marque POULE ET TOQUE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POULE ET TOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE domicilié(e) Zone industrielle - 56660 - SAINT-JEAN BREVELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque POULE ET TOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULE ET TOQUE arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE a également déposé les autres marques suivantes : LES VOLAILLES DE NOS VILLAGES , D'ANTAN , POULE et TOQUE Complice des Chefs , Coq et Toq , SMOKY , Cocotte DE BRETAGNE


SOCIETE BRETONNE DE VOLAILLE - Zone industrielle - 56660 - SAINT-JEAN BREVELAY - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Viande; volaille entière et découpée; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande; fromages ; produits cuits ou crus élaborés à base des produits précités, produits cuits élaborés à base de volaille, de boeuf et de porc ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.